Mentions légales
Informations légales relatives au site www.domaine-bois-brillant.fr
Éditeur du site
Domaine Bois Brillant
32 rue de la Brosse
77580 Guérard
Seine-et-Marne, Île-de-France
SIRET : 789 780 152 00029
Responsable de publication : KISZEL DANIEL
Téléphone : 06 70 94 47 05
E-mail : tristan@vigneenvie.fr
Site web : www.domaine-bois-brillant.fr
Hébergement
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du présent site — textes, images, graphismes, logo et éléments visuels — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Domaine Bois Brillant ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou diffusion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Domaine Bois Brillant.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité des données vous concernant.
Les informations transmises via le formulaire de contact sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes envoyées par les utilisateurs. Elles ne sont pas cédées, revendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter Domaine Bois Brillant à l'adresse : tristan@vigneenvie.fr
Cookies
Le site www.domaine-bois-brillant.fr peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement technique (navigation, session).
Le cas échéant, des cookies de mesure d'audience (ex. Google Analytics) ou d'intégration de services tiers (ex. Google Maps, réseaux sociaux) peuvent être déposés, sous réserve de votre consentement, conformément à la réglementation en vigueur.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.
Limitation de responsabilité
Domaine Bois Brillant s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le domaine ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites. Domaine Bois Brillant ne saurait être responsable du contenu de ces sites externes.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.